Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBRELIA TERRITORIALE
Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général

Numéro de dépôt :
3929486
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
SOBRELIA TERRITORIALE de Mutuelle UMC

Présentation de la marque SOBRELIA TERRITORIALE

Déposée le 22 juin 2012 par la société Mutuelle UMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOBRELIA TERRITORIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la société Mutuelle UMC domicilié(e) 35 Rue Saint Sabin - 75534 - PARIS Cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 168 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général domicilié(e) 35 Rue Saint Sabin - 75534 - PARIS Cedex 11 - France.

La marque SOBRELIA TERRITORIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBRELIA TERRITORIALE est expirée depuis le 22 juin 2022.

Mutuelle UMC a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE UMC , Nuance Opale , VARIAL Cité , VARIAL Métallurgie , Varial Santé Particuliers – Pack Tonique , Varial Santé Particuliers – Pack Maxi , NUANCE FLUO , UMC Solution santé , UMC Essentiel , CYBELIA Santé


Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général - 35 Rue Saint Sabin - 75534 - PARIS Cedex 11 - France - SIREN 529168007


Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général - 35 Rue Saint Sabin - 75534 - PARIS Cedex 11 - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 6 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774828 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

Inscription le 27 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783617 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;

Services juridiques.